April 5, 2021

Tout savoir sur les subventions en France en 2021

Brumaire vous propose un rapide tour d’horizon 2021 des bonus écologiques !

Scooters électriques : les principales aides & bonus en 2021

Vous avez un projet d’achat de scooter électrique et aimeriez en savoir plus sur les bonus écologiques disponibles en France ? Difficile d’y voir clair dans les subventions accordées tant elles sont nombreuses et changeantes. Brumaire vous propose un rapide tour d’horizon 2021 !

Nous vous inviterons aussi à faire une simulation après lecture de cet article. Si vous n'avez pas le courage de tout lire, rendez-vous en bas de page ou simuler votre bonus en cliquant sur particulier ou professionnel.

Important à savoir, vos subventions vont dépendre de trois paramètres :

  1. Le scooter que vous souhaitez acheter,
  2. Votre situation professionnelle,
  3. Votre lieu de résidence.

1 – Le bonus écologique national

Quelles conditions ?

Ce bonus s’adresse aux particuliers comme aux entreprises. Pour bénéficier de l'aide, vous devez être majeur et domicilié en France. Votre scooter doit également remplir les conditions suivantes :

  • Avoir l'électricité comme source d'énergie,
  • Ne pas utiliser de batterie au plomb,
  • Être acheté ou loué pour une durée de 2 ans ou plus,
  • Être un scooter neuf.

Quel montant ?

Pour un scooter ayant une puissance du moteur égale ou supérieure à 2 kilowatts, le montant de l'aide est de 250 € par kWh d'énergie de la batterie (et non du moteur).

Notre scooter Brumaire a un moteur d’une puissance de 3KW et une batterie de 60V-40Ah (soit 60*40/1000 = 2.4KwH). Ainsi : 2.4 x 250 = 600€ de bonus que nous vous avançons au moment de votre achat.

Important à savoir, cette prime ne peut être supérieure à 27 % du coût d'acquisition TTC et à 900 €.

Pour un scooter ayant une puissance du moteur inférieure à 2 kilowatts, le montant de l'aide est fixé à 20 % du coût d'acquisition TTC du véhicule dans la limite de 100 €. Beaucoup moins intéressant, vous l’aurez compris.

Comment l’obtenir ?

Si le concessionnaire accepte de vous avancer le montant du bonus, vous n’aurez rien à faire ni à débourser. Chez Brumaire, nous vous avançons la prime au moment de votre achat et la déduisons du prix final TTC !

Si le concessionnaire ne vous fait pas l'avance du bonus, vous devrez en faire vous-même la demande en ligne. La demande de l'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule. Comptez un délai de 8 à 12 semaines pour recevoir votre bonus.

2 – Le bonus écologique régional

En plus du bonus national, certaines régions subventionnent l’achat de deux-roues électriques. C’est le cas de la Nouvelle Aquitaine et de l'Île-de-France

En Île-de-France, cette aide n’est proposée qu’aux personnes ayant la possibilité d’immatriculer leur scooter sous le nom d’une société (parfait si vous êtes auto-entrepreneur). Particuliers, vous pouvez passer votre chemin jusqu’à la troisième aide car celle-ci ne vous concerne pas encore.

Quelles conditions ?

Pour bénéficier de la subvention, votre entreprise doit remplir les conditions suivantes :

  • Avoir son siège en Île-de-France,
  • Compter 50 salariés au plus,
  • Avoir un chiffre d'affaire annuel qui n'excède pas 10 000 000 €,
  • Pouvoir justifier d’une ancienneté supérieure à un an.

Les entreprises de transport de marchandises pour compte d'autrui sont maintenant éligibles au dispositif. Les collectivités et les associations ne sont en revanche toujours pas concernées par cette aide régionale.  

Quel montant ?

  • Pour un scooter ayant une puissance du moteur inférieur à 11 kilowatts, le montant de l'aide est de 1500 €.
  • Pour un scooter ayant une puissance du moteur supérieur à 11 kilowatts, le montant de l'aide est de 3000 €.

Notre scooter Brumaire est donc subventionné à hauteur de 1500€ par la région Île-de-France.

Comment faire ?

Important : la demande d’aide se fait absolument avant d'avoir acheté votre scooter !

Allez sur le site de la Région. Vous devrez alors remplir un questionnaire et fournir quelques pièces justificatives (carte d’identité, RIB, devis d’un professionnel, Kbis, Déclaration sur l’honneur du respect du règlement de minimis). Comptez 6 à 8 semaines de délai de réponse.

Une fois votre demande validée, vous pourrez procéder à l’achat de votre scooter et envoyer à la région votre carte grise et facture acquittée, ce qui débloquera le bonus professionnel.  

Brumaire vous propose aussi de vous accompagner dans cette démarche pour l’accélérer et faire monter vos chances de succès !

 

3 - Les bonus municipaux

Et non, ça n’est pas encore fini, en plus des bonus nationaux et régionaux, vous pouvez aussi être éligible à un bonus municipal. Nice, Paris, Aix en Provence, Chambéry… vous propose des bonus complémentaires pour l’achat de votre scooter. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre mairie pour savoir ce qui est proposé. Nous vous détaillons ci-dessous le plan Paris.

Quelles conditions ?

Résider à Paris et avoir acheté un scooter limité à 45 km/h dont la puissance du moteur est supérieure ou égale à 2 kW. Les véhicules disposant de batteries au plomb ne sont pas éligibles au dispositif.

Quel montant ?

Pour les particuliers et les professionnels, la ville de Paris verse au demandeur une aide jusqu’à 400 € pour l’achat ou la location d’un deux-roues motorisé électrique, avec un maximum de 33 % du prix hors taxe.

Comment faire ?

Rendez-vous sur le site de la mairie de Paris. Une fois votre compte créé, rendez-vous dans Mes services favoris > Découvrir tous les services > Déplacements > Particulier> Mesure 4. Vous pourrez trouver plus d’informations ici.

Vous devrez  compléter votre dossier et fournir les éléments/documents suivants : carte grise et facture acquittée du scooter, pièce d’identité, RIB, justificatif de domicile et quelques autres informations personnelles.

 

Quelques règles d’or

Cumul des primes

Les aides régionales et municipales sont cumulables avec les aides de l’Etat mais non cumulables entre elles. Sachez aussi que le cumul d’aides publiques est plafonné à 50 % du prix d’achat du véhicule TTC. Ainsi, toutes aides confondues, un scooter ayant un prix de vente de 3000€ ne pourra être subventionné au-delà de 1500€.

Etat du scooter

Dans presque tous les cas, le scooter doit avoir été acheté neuf auprès d’un professionnel. Seule la région tolère les véhicules d’occasion dont l’achat aura été effectué auprès d’un professionnel s’ils n’ont pas déjà fait l’objet d’une aide lors d’une précédente acquisition.

Revente du scooter

Bien évidemment, vous ne pouvez revendre le scooter juste après avoir touché le bonus. Il est indispensable de conserver votre scooter pendant une certaine durée :

  • 1 an et 2000 km pour le bonus national
  • 2 ans pour la région
  • 3 ans pour la ville de Paris

Faites votre simulation !

Particuliers

Un particulier résidant à Paris se verra subventionner son Brumaire à hauteur de 1000€. 600€ par l’état et 400€ par la mairie de Paris. Un particulier résidant à Nice se verra subventionner son Brumaire à hauteur de 800€.

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Professionnels

Un professionnel ayant son siège social situé à Boulogne pourra percevoir une subvention de 1495€ (car plafonnée à 50% du prix d’achat).

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Vlad Magdalin

Ecolo convaincu | scooter addict | Écrivain
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